Autorisations et branchements

publié le 10 octobre 2008

 

Pour qu’un chantier puisse commencer, il faut que l’entreprise y soit autorisée, qu’il soit accessible aux engins, qu’il puisse être alimenté en eau et en énergie et que les matériaux puissent y être livrés.

Les autorisations

Tout chantier doit, au moins en France, faire l’objet d’une déclaration d’intention d’ouverture de ce chantier.

Suivant l’importance des travaux, cette déclaration est adressée au Maire ou au Préfet, et fait l’objet d’un accusé de réception. A défaut de rejet, dans un délai réduit, ou de demande de compléments d’informations, l’autorisation est réputée accordée.

Un retard ou des difficultés pour accorder l’autorisation sont parfois un moyen pour certains responsables publics d’obtenir des adaptations d’un projet autorisé par ailleurs et qui ne les satisfait pas pleinement.

Cette autorisation doit être affichée de façon bien visible sur les lieux des travaux.

En fonction des besoins, elle pourra être accompagnée de demandes de limitation de la circulation ou du stationnement, en en précisant les modalités et la durée, de demandes d’autorisation d’échafaudages, et/ou de demandes d’autorisation de déviation de réseaux préexistants.

L’accessibilité

Comme indiqué dans l’article sur l’installation du chantier, en dehors des zones habitées, des voies ou pistes d’accès aux divers points du chantier doivent être au préalable créées.

Il peut aussi se faire, pour de gros chantiers de réalisation ou de réparation de chaussées, nécessitant d’importants apports de granulats, qu’un tronçon de voie ferrée doive être créé spécialemet pour alimenter le chantier.

Le développement de la réutilisation des matériaux en place (régénération) limite cependant beaucoup ce dernier cas.

Les branchements

Le plus souvent, le chantier a besoin d’être alimenté en eau et en énergie (électricité et carburants). S’il est en ville, il faut donc passer des contrats avec les concessionnaires d’eau et d’électricité, ainsi qu’avec un fournisseur de carburant pour les engins.

Comme le plus souvent des déplacements de réseaux de ces mêmes concessionnaires sont indispesables, les contrats d’alimentation à passer peuvent servir de moyens de négociation.

En dehors des villes, l’entrepreneur devra prévoir son alimentation en eau, par forages ou création de retenues, et la mise en place de groupes électrogènes de la puissance nécessaire, pour alimenter ateliers, bureaux et installations éventuelles de traitement.