Maître d’œuvre

publié le 27 juin 2008 (modifié le 16 juillet 2008)

 

Le Maître d’Œuvre est l’intermédiaire entre le maître d’ouvrage et l’entreprise. C’est celui qui conçoit l’ouvrage et contrôle l’exécution de l’ouvrage.

Le Maître d’Œuvre est l’entité retenue par le Maître d’Ouvrage pour concevoir et contrôler l’exécution de l’ouvrage dans les conditions de délais, de qualité et de coût fixés par ce dernier, conformément à un contrat. Le Maître d’Œuvre est donc responsable des choix techniques inhérents à la réalisation de l’Ouvrage conformément aux exigences de la maîtrise d’ouvrage.

En France, lorsqu’il s’agit d’un Maître d’Ouvrage public et d’un Maître d’Œuvre privé, les missions sont définies par le décret no 93-1268 du 29 novembre 1993 modifié, relatif aux missions de maîtrise d’œuvre confiées par des maîtres d’ouvrages publics à des prestataires de droit privé.

Ainsi pour les ouvrages d’infrastructure :

Dans le cas d’une opération de construction neuve, les études préliminaires, première étape de la réponse de la maîtrise d’œuvre aux objectifs, données, exigences et contraintes du programme, permettent au maître de l’ouvrage d’arrêter le parti d’ensemble de l’ouvrage et ont pour objet :

  • de préciser les contraintes physiques, économiques et d’environnement conditionnant le projet ;
  • de présenter une ou plusieurs solutions techniques, architecturales, d’implantation et d’insertion dans le paysage pour les ouvrages concernés ;
  • de comparer les différents éléments composant ces solutions, assorties de délais de réalisation et d’examiner leur compatibilité avec la partie affectée aux travaux de l’enveloppe financière prévisionnelle retenue par le maître de l’ouvrage ;
  • de vérifier la faisabilité de l’opération.

Le maître d’œuvre peut aussi se voir confier diverses autres missions :

  • Contôle Général des Travaux
  • Réception et Décompte des Travaux
    • La réception provisoire (retenues des garanties)
    • La réception définitive (levées des garanties et démarrage des assurances)
  • DOE (les plans de recolement + tous les modes d’emplois )

Dans le cas d’une opération de réutilisation ou de réhabilitation, les études de diagnostic permettent de renseigner le maître de l’ouvrage sur l’état de l’ouvrage et sur la faisabilité de l’opération.
Elles ont pour objet :

  • d’établir un état des lieux ;
  • de procéder à une analyse technique sur la résistance de la structure et sur les équipements techniques ;
  • de permettre d’établir un programme fonctionnel d’utilisation de l’ouvrage ;
  • de proposer, éventuellement, des méthodes de réparation ou de confortement assorties de délais de réalisation et de mise en œuvre.

Le maître d’œuvre préconise, éventuellement, des études complémentaires d’investigation des existants.

Les études d’avant-projet ont pour objet :

  • de confirmer, compte tenu des études et reconnaissances complémentaires, la faisabilité de la solution retenue et d’en déterminer ses principales caractéristiques ;
  • de proposer une implantation topographique des principaux ouvrages ;
  • de proposer, le cas échéant, une décomposition en tranches de réalisation et de préciser la durée de cette réalisation ;
  • de permettre au maître de l’ouvrage de prendre ou de confirmer la décision de réaliser le projet, d’en arrêter définitivement le programme et d’en déterminer les moyens nécessaires, notamment financiers ;
  • d’établir l’estimation du coût prévisionnel des travaux, en distinguant les dépenses par partie d’ouvrage et nature de travaux et en indiquant l’incertitude qui y est attachée compte tenu des bases d’estimation utilisées ;
  • de permettre l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre.

Les études d’avant-projet comprennent également l’établissement des dossiers à déposer, le cas échéant, en vue de l’obtention du permis de construire et autres autorisations administratives nécessaires et qui relèvent de la compétence de la maîtrise d’œuvre, ainsi que l’assistance au maître de l’ouvrage au cours de leur instruction.

Les études de projet ont pour objet :

  • de préciser la solution d’ensemble et les choix techniques, architecturaux et paysagers ;
  • de fixer les caractéristiques et dimensions des différents ouvrages de la solution d’ensemble, ainsi que leur implantation topographique ;
  • de préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ainsi que des réseaux souterrains existants ;
  • de préciser les dispositions générales et les spécifications techniques des équipements répondant aux besoins de l’exploitation ;
  • d’établir un coût prévisionnel des travaux décomposés en éléments techniquement homogènes ; de permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter le coût prévisionnel de la solution d’ensemble et, le cas échéant, de chaque tranche de réalisation ;
  • d’évaluer les coûts d’exploitation et de maintenance, de fixer l’échéancier d’exécution et d’arrêter, s’il y a lieu, le partage en lots.

L’assistance apportée au maître de l’ouvrage pour la passation du ou des contrats de travaux sur la base des études qu’il a approuvées, a pour objet :

  • de préparer la consultation des entreprises, en fonction du mode de passation et de dévolution des marchés ;
  • de préparer, s’il y a lieu, la sélection des candidats et d’examiner les candidatures obtenues ; d’analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu, les variantes à ces offres ;
  • de préparer les mises au point permettant la passation du ou des contrats de travaux par le maître de l’ouvrage.

Les études d’exécution permettent la réalisation de l’ouvrage. Elles ont pour objet, pour l’ensemble de l’ouvrage ou pour les seuls lots concernés :

  • d’élaborer les schémas fonctionnels, les notes techniques et de calcul qui précèdent et commandent celles des plans d’exécution ;
  • d’établir tous les plans d’exécution, repérages et spécifications à l’usage du chantier ainsi que les plans de synthèse correspondants ;
  • d’établir, sur la base des plans d’exécution, un devis quantitatif détaillé par lots ;
  • d’établir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux par lots ;
  • d’effectuer la mise en cohérence technique des documents fournis par les entreprises lorsque les documents pour l’exécution des ouvrages sont établis partie par la maîtrise d’œuvre, partie par les entreprises titulaires de certains lots.

Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.