Maître d’ouvrage

publié le 27 juin 2008 (modifié le 31 juillet 2008)

 

Le Maître d’Ouvrage est celui qui est responsable de la réalisation d’un ouvrage, qui rassemble les financements pour celui-ci et paie les intervenants.

À la fin des travaux, et après leur réception, il remet l’ouvrage réalisé à l’organisme chargé de son exploitation.

On appelle Maître d’Ouvrage l’entité porteuse du besoin, définissant l’objectif du projet, son calendrier et le budget consacré à ce projet.

Le résultat attendu du projet est la réalisation d’un produit, appelé ouvrage.

De plus, avec les formules de Concession ou de Partenariat Public-Privé, le rôle de Maître d’Ouvrage peut s’étendre, de façon plus ou moins importante, au financement, à la maintenance et à l’exploitation de l’ouvrage.

Le rôle du maître d’ouvrage public est défini dans la loi du 12 juillet 1985 modifiée, dite loi MOP, relative à la maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée.

"Il appartient au maître d’ouvrage, après s’être assuré de la faisabilité et de l’opportunité de l’opération envisagée d’en déterminer la localisation, d’en définir le programme, d’en arrêter l’enveloppe financière prévisionnelle, d’en assurer le financement, de choisir le processus selon lequel l’ouvrage sera réalisé et de conclure avec les maître d’œuvre et entrepreneurs qu’il choisit, les contrats ayant pour objet les études et l’exécution des travaux"

Maître d’Ouvrage Délégué

Lorsque le Maître d’Ouvrage ne possède pas l’expérience ou les métiers nécessaires au pilotage du projet, ou ne dispose pas de moyens humains suffisants, il peut faire appel à un Maître d’Ouvrage Délégué. On parle alors d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage.

Le Maître d’Ouvrage public peut déléguer une partie de sa mission à un tiers spécialisé dans le cadre :

  • d’une convention de mandat pour tout ou partie de ses attributions quant à la passation et la gestion des contrats de maîtrise d’oeuvre et de marché de travaux ;
  • d’un contrat de conduite d’opération pour une assistance générale à caractère administratif, financier et technique, la passation des contrats restant sous la responsabilité directe du maître d’ouvrage, alors directeur d’investissement.

Le maître d’ouvrage délégué est l’interface entre le Maître d’Œuvre et le Maître d’Ouvrage, qui aide le Maître d’Ouvrage à définir clairement ses besoins, à vérifier si l’objectif est techniquement réalisable, puis assiste le maître d’œvre dans les phases successives de l’opération.

Pendant longtemps, sous l’influence du Corps des Ponts et Chaussées, anciens Ingénieurs du Roi, les maîtres d’ouvrages avaient, dans les Travaux publics, une vraie compétence technique, leur permettant de suivre et d’influencer les discussions.

Maintenant, les maîtres d’ouvrages sont devenus de plus en plus des gestionnaires, ayant perdu, comme c’était depuis longtemps le cas aux USA, leur compétence technique. Ils sont donc obligés de s’en remettre aux avis de leurs maîtres d’œuvres, qui peuvent ne pas être toujours motivés par le seul aspect technique.

De leur côté, les entreprises, pour développer leur activité, en particulier à l’exportation, ont développé une vraie compétence technique. D’où un basculement de la compétence, s’ajoutant à la réduction du nombre des entreprises de grande taille, qui bouleverse les règles du jeu.