Préparation de la consultation

publié le 7 juillet 2008 (modifié le 22 août 2008)

 Cette étape comporte :

  • par les maîtres d’œuvre , la préparation des dossiers de consultation ;
  • par le maître d’ouvrage , le lancement des consultations.

La préparation des consultations suppose d’abord de définir l’allotissement des travaux, c’est-à-dire la décomposition en lots.

2 conceptions s’affrontent toujours :

  • l’entreprise générale, en charge de la totalité, ou au moins de l’essentiel, des travaux. Cette solution minimise pour le maître d’œuvre le rôle de coordination et simplifie la répartition des responsabilités lors des difficultés. Celles-ci sont alors traitées par l’entreprise générale.
  • la décomposition en lots séparés. Cette solution permet d’éviter les marges prises par l’entreprise générale sur ses sous-traitants, mais rend plus difficile la coordination et la répartition des responsabilités.

Le choix dépend de l’importance du chantier, de sa complexité, des compétences des maîtres d’ouvrage et d’œuvre.

Par exemple, pour un tronçon d’autoroute, on trouvera fréquement

  • un lot : terrassements, ouvrages d’art courants, rétablissement des communications ;
  • un ou plusieurs lots pour les ouvrages exceptionnels : grands viaducs, tunnels, etc.
  • parfois un (ou des) lot pour la fourniture des matériaux ;
  • un ou plusieurs lots pour les chaussées ;
  • des lots pour les équipements divers ; mais ceux-ci peuvent aussi être intégrés dans le lot chaussées.

Lorsque l’opération est traitée dans une concession ou un partenariat public-privé, le processus est très voisin. En effet, les fonctions de Maître d’ouvrage, de Maître d’œuvre et d’entrepeneur gagnent toujours à être dissociées, pour une meilleure responsabilisation des divers acteurs.

Les dossiers de consultation à préparer sont lourds ; pour une consultation lancée par un organisme public, ils comportent :

  • les pièces administratives : façon de répondre, délai de réponse, documents à joindre à la consultation, avec référence au cahier des clauses administratives générales. Parmi ces pièces figurent :
    • le cadre du bordereau de prix, liste des prix par unité d’œuvre ;
    • le cadre du détail estimatif, indiquant les quantités prévues pour chaque unité d’œuvre.
  • les pièces techniques de référence : cahier des clauses techniques générales, indiquant les prescriptions techniques à respecter pour les différents types d’ouvrage. Ces pièces font référence à divers fascicules ou documents techniques unifiés, documents normalisés préparés par les organimes techniques spécialisés.
  • les pièces techniques spécifiques à l’opération : cahier des clauses techniques particulières, qui précisent les spécifications de tous les éléments relatifs à l’opération.
  • tous les plans et notes de calcul qui peuvent être nécessaires pour la préparation de l’offre.

Le dossier de consultation peut, ou non, prévoir la possibilité pour l’entrepreneur de proposer des variantes, et, dans ce cas, les limites de celles-ci.

Le lancement des consultations se fait en général par publication dans les journaux spécialisés, et maintenant de plus en plus, ou même exclusivement, par inscription sur les sites internet correspondants.

Lorsque le contrat est très important, la publication doit se faire non seulement dans les journaux régionaux et nationaux, mais aussi européens.

Le délai de réponse à la consultation est fonction de l’importance et de la complexité de l’opération.

Divers types de consultations peuvent être utilisés :

  • L’adjudication, dans laquelle seul le prix proposé compte ; l’adjudicataire sera le moins disant. Ce type de consultation, très formaliste et contraignant, est de moins en moins utilisé.
  • L’appel d’offres, à la suite duquel le choix peut faire intervenir plusieurs critères : prix, qualité de l’offre, délais de réalisation, etc. On dit alors que le choix se fait sur le "mieux disant". Cet appel d’offres peut être :
    • un appel d’offres ouvert, dans lequel tout entrepreneur peut concourrir.
    • un appel d’offres fermé, dans lequel seuls les entrepreneurs sollicités peuvent déposer une offre. Cette formule peut comporter une première phase dans laquelle tous les entrepreneurs intéressés sont invités à faire acte de candidature, puis, sont ou non, admis à déposer une offre. Seuls ceux admis reçoivent le dossier de consultation.
  • Le contrat de gré à gré, dans lequel les maîtres d’ouvrages et d’œuvre négocient directement avec un (ou des) entrepreneur.